Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Policy Overview
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Head Pancake incluent des cours de développement professionnel. Les détails spécifiques des services peuvent être consultés sur notre site.
Core Terms
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur notre site. Les frais peuvent varier selon le type de service choisi.
03Operational Clause
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur notre site. Les frais peuvent varier selon le type de service choisi.
ReferenceWIPO
04Supporting Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être mises à jour périodiquement, et il est de votre responsabilité de les consulter.
ReferenceHCCH
Policy Terms
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
Reference
Service Public FR
06
Clause de non-responsabilité
Head Pancake ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez consulter notre site ou nous contacter directement.
Reference
HCCH